Mentions légales

Éditeur du site

Atlas Design — entreprise individuelle exerçant sous le régime de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI).
Activité : création de sites web, identité visuelle et supports de communication.
Code APE : 74.10Z — Activités spécialisées de design.
Contact : hello@atlas-design.fr

Directeur de la publication

Le fondateur d'Atlas Design est responsable de la publication du présent site. Toute demande relative au contenu peut être adressée à hello@atlas-design.fr.

Hébergement

Le site atlas-design.fr est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mises en page, illustrations, identité visuelle, code source) est la propriété exclusive d'Atlas Design, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Atlas Design.

Les noms de marque, logos et visuels affichés dans la rubrique « Réalisations » ou « Templates » sont fictifs et ne représentent aucune entité réelle ; ils servent uniquement de démonstration des prestations proposées.

Données personnelles & cookies

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité. Aucun cookie publicitaire ni de traçage tiers n'est utilisé. Les outils de mesure d'audience (Vercel Analytics & Speed Insights) ne sont activés qu'avec votre consentement explicite.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité — écrivez-nous à hello@atlas-design.fr.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Atlas Design n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue pour responsable de leur contenu. La présence d'un lien n'implique en aucun cas l'approbation du contenu vers lequel il renvoie.

Droit applicable & juridiction

Le présent site et son utilisation sont régis par le droit français. Tout litige relatif à son utilisation, à défaut de résolution amiable, relève de la compétence des tribunaux français.